Page en cours de finalisation. Les informations légales définitives seront mises en ligne prochainement.
1. Éditeur du site
- Raison sociale : [RAISON SOCIALE]
- Forme juridique : [SAS / SARL / EURL…]
- Capital social : [MONTANT] €
- Siège social : [ADRESSE COMPLÈTE]
- RCS : [VILLE] [NUMÉRO]
- SIRET : [NUMÉRO]
- TVA intracommunautaire : [FR00000000000]
- Téléphone : +33 7 59 95 96 65
- E-mail : distriloc@distriloc.fr
- Directeur de la publication : [NOM Prénom]
2. Hébergement
Le site est hébergé par Hostinger.
- Raison sociale de l’hébergeur : [À CONFIRMER auprès de Hostinger]
- Adresse : [À CONFIRMER]
- Site : hostinger.fr
3. Propriété intellectuelle
[Clause type : l’ensemble des contenus du site — textes, visuels, logos, fiches produits — est protégé. Préciser le traitement des visuels et fiches techniques fournis par les fabricants (KIMO Instruments, Testo, Belimo), qui restent leur propriété et sont utilisés avec leur autorisation.]
4. Données personnelles
Le traitement des données personnelles est détaillé dans la [Politique de confidentialité].
5. Cookies
[Décrire les cookies utilisés : session WooCommerce, panier, mesure d’audience le cas échéant, et le mécanisme de recueil du consentement.]
6. Responsabilité
[Clause type sur l’exactitude des informations publiées, les caractéristiques techniques des appareils et les liens vers les sites des fabricants.]
7. Droit applicable
Le présent site est soumis au droit français. [Préciser la juridiction compétente en cas de litige.]